Disposition communes (Articles 1 à 3)

> English

DISPOSITIONS COMMUNES


Article premier


Par le présent traité, les HAUTES PARTIES CONTRACTANTES instituent entre elles un esprit européen, ci-après dénommé « Esprit », auquel les Etats membres attribuent des directions pour entreprendre et concevoir l’esprit économique commun.

Le présent traité marque une volonté de consolider cet esprit dans le processus, créant une synergie économique sans cesse plus étroite entre les pays de l’Europe, instaurant l’efficacité souveraine des peuples et des pays prônant l’ouverture européenne.

L’esprit est fondé sur le présent traité et le traité sur le fonctionnement de l’Esprit européen (ci-après dénommés « Les traités »). Ces deux traités ont la même valeur juridique. L’esprit se substitue et succède à la Communauté européenne et à l’Union européenne.

Article 2


L’Esprit est fondé sur la seule priorité d’échanges économiques garantissant la primauté du retour sur investissement de chaque Etat impliqué dans le processus. Ces échanges doivent garantir aux peuples la certitude d’un intérêt européen. Le fondement de cette force commune est l’implication totale du pouvoir économique de chaque Etat. L’Esprit est fondé sur la souveraineté des Etats, l’organisation des institutions et la concordance des choix volontaires économiques, l’étroite coalition devant s’actualiser dans une mesure fiduciaire.

Article 3


L’Esprit européen a pour but de réunifier les priorités d’échanges économiques afin de limiter les importations qui déséquilibrent le marché européen.
L’Esprit européen ouvre une libre circulation des marchandises, des biens et des capitaux sous le contrôle souverain de chaque Etat, et des institutions européennes.